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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN
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LES 4 DOUCEURS FRAICHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 4 DOUCEURS FRAICHES
FRUITIERE DE DOMESSIN Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1733374
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2018
LES 4 DOUCEURS FRAICHES de FRUITIERE DE DOMESSIN

Présentation de la marque LES 4 DOUCEURS FRAICHES

Déposée le 3 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 4 DOUCEURS FRAICHES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA La Galandière,38730 PANISSAGE (dossier no 2363735) - 38730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2363735) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES 4 DOUCEURS FRAICHES est expirée depuis le 3 février 2018.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , TOMME DES SILLONS , TOMME DES MONTS , Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , TERRIER , LE SAINT-FELICIEN


FRUITIERE DE DOMESSIN Société à responsabilité limitée - ZA La Galandière,38730 PANISSAGE (dossier no 2363735) - 38730 - France - SIREN 334805231


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2363735) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363735 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation n°2104064 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457465 - Publication au BOPI 2007-07-23

Fromages frais